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Composition du groupe "Avantages du personnel"


En juillet 2007, l' International Accounting Standards Board (IASB) a décidé d'ajouter un projet consacré aux avantages postérieurs à l'emploi à son programme de travail (pour en savoir plus, consulter l'article Projets de révision des normes sur les avantages du personnel, les contrats de location et les parties liées).

L'IASB vient de publier la liste des membres composant ce groupe de travail, qui comprend le représentant d'un groupe français d'assurance ainsi que, à titre d'observateurs, l' European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) et la Commission européenne.

Le normalisateur international a constitué ce groupe afin qu'il lui apporte son aide dans son projet sur les avantages postérieurs à l'emploi, grâce à une variété de points de vue d'experts (actuaires, auditeurs, préparateurs et utilisateurs d'états financiers, régulateurs...). Le groupe est composé de professionnels possédant une grande expérience en matière opérationnelle, de management, de valorisation, d'information financière, d'audit ou de régulation d'accords portant sur des avantages postérieurs à l'emploi.

Le projet conduit par l'IASB est scindé en deux phases et conduira à un vaste réexamen des règles de comptabilisation requises par IAS 19 "Avantages du personnel". La première phase portera sur des révisions qui devraient conduire à des améliorations significatives à court terme et qui devraient être concrétisées dans une norme provisoire publiée en 2010. Dans un premier temps, l'IASB envisage de publier un document à des fins de discussion en 2007.

D'autres aspects de la comptabilisation des avantages du personnel seront pris en compte dans la seconde phase. Le Financial Accounting Standards Board (FASB) développe également un projet en deux parties sur les avantages postérieurs à l'emploi. Même si les échéanciers et les champs d'application définis peuvent être différents, les deux normalisateurs se sont engagés à aboutir à une approche commune au terme de la seconde phase de ces projets.

Pour consulter (en anglais) le communiqué de presse (53 Ko) de l'IASB.

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