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Remplacement d'IAS 39 : publication d'un exposé-sondage en juillet et d'une norme applicable dès l'arrêté 2009


L' International Accounting Standards Board (IASB) a rendu compte, le 22 mai 2009, des décisions prises au cours de sa dernière réunion mensuelle (organisée du 19 au 21 mai 2009) concernant le projet visant au remplacement d' IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" .

Il souhaite publier, d'ici le mois de juillet 2009, un exposé-sondage à des fins de commentaires portant sur la classification et l'évaluation des instruments financiers. L'IASB envisage également de publier la version définitive de la norme remplaçant IAS 39, de telle sorte qu'elle soit applicable dans les états financiers pour les exercices clos à compter du 31 décembre 2009.

Concernant les dispositions relatives à la comptabilité de couverture, l'IASB prévoit de publier un autre exposé-sondage d'ici la fin de l'année.

Sujets examinés par l'IASB lors de sa réunion de mai 2009

Les débats ont porté sur les deux thèmes suivants :

Critères de classement

Le board a décidé de ne plus retenir que deux méthodes d'évaluation des instruments financiers :

  • la juste valeur,
    ou
  • le coût amorti.

L'IASB a également choisi, à titre provisoire, d'utiliser la même méthode de classement des instruments financiers que celle adoptée dans son référentiel "IFRS pour les PME", c'est-à-dire d'opérer une distinction entre :

  • les instruments financiers de base qui peuvent être évalués au coût amorti ;
    et
  • les autres instruments financiers évalués à la juste valeur.

Dépréciation des actifs financiers

Le board a organisé une session à des fins éducatives sur la dépréciation des actifs financiers selon la méthode d'évaluation du coût amorti et il a débattu des méthodes suivantes :

  • les pertes attendues ;
  • les pertes encourues ;
    et
  • la juste valeur.

Après une nouvelle session éducative organisée au mois de juin prochain, l'IASB souhaite demander le point de vue des parties intéressées via son site Internet. Il envisage de présenter ses propositions en octobre 2009.

Pour consulter le site Internet de l'IASB.

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