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Manuel des procédures de l'IASB


Les Trustees (membres) de l'IASCF ont publié, le 19 avril 2006, le guide des procédures de l'IASB ( due process handbook for the IASB ). Ce guide décrit le fonctionnement de l'IASB. Les procédures imposent que toutes les décisions soient prises au cours de réunions ouvertes au public et que les propositions fassent l'objet d'un examen public minutieux. Le manuel n'apporte pas de changements significatifs par rapport aux pratiques actuelles de l'IASB et a pour objectif de fournir aux parties intéressées et au public une meilleure compréhension des activités de ce dernier.

Le manuel des procédures fera l'objet d'une révision à intervalles réguliers par les Trustees de l'IASCF. Lors de la finalisation de ce document, au cours de leur réunion du mois de mars 2006, les Trustees ont pris en compte de nombreuses recommandations proposées lors des différentes phases de consultation. Près de 200 organisations, y compris celles qui ont pris part au processus de révision de la constitution, ont transmis leurs remarques. Un comité composé de Trustees , présidé par Max Dietrich Kley, a été constitué pour vérifier que les procédures mises en oeuvre par l'IASB correspondent à celles décrites dans le manuel.

Pour télécharger (en anglais) le communiqué de presse de l'IASB (52 Ko).

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