ANC
- Consultation de l'ANC sur les contrats de location
- 02 juillet 2014
L’ANC invite les entreprises à participer à une consultation publique supplémentaire relative à la comptabilisation des contrats de location chez les preneurs. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC : revue de la mise en oeuvre d'IFRS 3 « Regroupements d’entreprises »
- 15 juin 2014
Le 10 juin 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires à l’IASB sur sa demande d’information relative à sa revue de la mise en œuvre de la norme IFRS 3 « Regroupements d’entreprises ». Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l’ANC à la consultation de l'ESMA sur les mesures alternatives de la performance
- 15 juin 2014
Le 10 juin 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires à la consultation de l'ESMA sur les mesures alternatives de la performance. Pour en savoir plus, consultez l’article.
- Lettre de commentaires de l'ANC sur les améliorations annuelles des IFRS Cycle 2012 - 2014
- 11 avril 2014
Le 4 avril 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires relative à l'exposé-sondage sur les améliorations annuelles des IFRS Cycle 2012 - 2014 (ED/2013/11). Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Réunion d'échanges ANC / IASB sur la revue post-application d'IFRS 3 - 31 mars 2014
- 07 mars 2014
Le lundi 31 mars 2014, l'ANC organise une réunion d'échanges avec l'IASB dans le cadre de sa demande d’informations sur la mise en œuvre de la norme IFRS 3 - Regroupements d’entreprises. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC sur le Cadre conceptuel révisé
- 24 février 2014
Le 14 février 2014, l’ANC a publié sa lettre de commentaires relative au document à fins de discussion (DP) sur le Cadre conceptuel publié par l'IASB le 18 juillet 2013. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Nomination des membres du Collège de l'ANC
- 10 janvier 2014
Les membres du Collège de l'ANC ont été nommés par arrêté du ministre de l'économie et des finances en date du 24 décembre 2013. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Document de recherche « Le rôle du modèle économique dans les états financiers »
- 03 janvier 2014
Le 18 décembre 2013, l'EFRAG, l'ANC et le FRC au Royaume-Uni ont publié conjointement un document de recherche intitulé « Le rôle du modèle économique dans les états financiers ». Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Lettre de commentaires de l'ANC sur l'exposé-sondage "Contrats d'assurance" de l'IASB
- 18 décembre 2013
Le 25 novembre 2013, l’ANC a publié sa lettre de commentaires sur l’exposé-sondage (ED/2013/7) Contrats d’assurance. Pour en savoir plus, consultez l'article.
- Recommandation de l'ANC relative aux engagements de retraite en normes françaises
- 18 décembre 2013
Le 7 novembre, l’ANC a publié la recommandation n°2013-02 relative aux règles d’évaluation et de comptabilisation des engagements de retraite et avantages similaires pour les comptes annuels et les comptes consolidés établis selon les normes comptables françaises. Pour en savoir plus, consultez l'article.
