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3ème Forum conseil de l'EFRAG


L' European Financial Reporting Advisory Group (EFRAG) a organisé le 18 octobre dernier, son troisième Forum conseil consacré à la comptabilisation des produits. Le but poursuivi était de débattre avec d'importants représentants des principales parties prenantes (tels que préparateurs, utilisateurs, normalisateurs, régulateurs et auditeurs) de ce sujet.

L'objectif de ce forum conseil n'était pas de parvenir à des conclusions mais de fournir une base pour un échange de vues.

Les questions clés abordées au cours de ce forum ont été :

  • Qu'est-ce qu'un produit ?
  • Comment est-il généré ?
  • Comment doit-il être comptabilisé ?

Un extrait du projet de document pour discussion "Comptabilisation des produits : vers une vision européenne" a été diffusé, qui résume les problématiques en jeu. Ce document devrait être publié prochainement (d'ici la fin de l'année).

M. Stig Enevoldsen, président du TEG ( Technical Expert Group ou Groupe d'experts techniques) de l'EFRAG a introduit le sujet en désignant les problèmes rencontrés, en raison de la littérature IFRS consacrée à la comptabilisation des produits et au fait que ni IAS 18 "Produits des activités ordinaires" , ni IAS 11 "Contrats de construction" ne contiennent des règles suffisamment détaillées. De plus, ces deux normes sont considérées comme partiellement contradictoires entre elles. En particulier, le manque de règles sur les contrats à éléments multiples est considéré comme l'un des problèmes majeurs de l'actuelle littérature IFRS.

Puis, d'autres intervenants se sont exprimés, esquissant un bref synopsis de ce qu'elles estimaient constituer des problèmes à cause de l'actuelle littérature IFRS, fournissant des exemples afin d'illustrer leur point de vue. La question fondamentale de savoir si un produit représente une mesure de l'activité économique ou la réalisation d'une obligation, a été posée.

Durant les débats, plusieurs sujets de contentieux ont été identifiés tels que :

  • la pertinence de la prudence pendant le processus de comptabilisaition des produits ;
  • dans quelle mesure les différents types de risques (par exemple les droits de retour et le risque de crédit) doivent produire des impacts sur la comptabilisation des produits ;
  • le besoin et/ou le souhait de règles pour des secteurs spécifiques (principes généraux contre règles détaillées) ;
  • enfin, un produit doit-il présenter une caractéristique (de certitude) conduisant à ce qu'il ne puisse jamais être annulé ultérieurement ?

Parmi les citations entendues au cours de ce forum figurent les deux phrases suivantes :

  • La comptabilité est une convention et ne doit pas devenir une science ;
  • Une approche de "modèle unique pour tous" ne convient pas à toutes les problématiques de comptabilisaition des produits.

Pour télécharger (en anglais) :

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