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EFRAG Update - Mai 2016


Le 7 juin 2016, l'EFRAG a publié le compte-rendu de ses réunions qui se sont tenues au mois de mai 2016. 

Réunion du Board de l'EFRAG : 13 mai 2016

Exposé-sondage de l’IASB « Appliquer IFRS 9 Instruments financiers avec IFRS 4 Contrats d'assurance » (ED/2015/11)

Le Board a comparé les décisions prises par l’IASB avec les préoccupations relevées par l’EFRAG dans sa lettre de commentaires. Aucune décision n’a été prise.

IFRS 16 « Contrats de location »

Le Board de l’EFRAG a pris note du programme de travail provisoire pour préparer le projet de recommandation en faveur de l'homologation de la norme IFRS 16. Le Board a également examiné la proposition d’une partie constituante, consistant à demander à l’IASB d’inclure dans IFRS 16 une disposition supplémentaire pour la transition. Aucune décision n’a été prise.

Travail pro-actif de l’EFRAG sur l’état des flux de trésorerie pour les institutions financières

Le Board a pris note des commentaires reçus sur le document de discussion de l’EFRAG et a demandé au secrétariat de faire une proposition pour poursuivre les travaux sur ce sujet.

Approbation par le Board du programme de travail 

Approbation par le Board du projet de recommandation d’adoption des Clarifications à IFRS 15 « Produits des activités ordinaires tirés de contrats conclus avec des clients »

Réunion du Groupe d’experts techniques (EFRAG TEG) : 26 et 27 mai 2016

« Comptabilisation d'actifs d'impôt différé au titre de pertes latentes » - Amendements à IAS 12 « Impôt sur le résultat » 

Approbation unanime pour une recommandation d’adoption définitive.

Projet « Informations à fournir » - Amendements à IAS 7

Approbation unanime pour une recommandation d’adoption définitive.

IFRS 16 « Contrats de location »

Discussion préliminaire sur l’évaluation des coûts et avantages attendus de la mise en place d’IFRS 16. Aucune décision n’a été prise.

Exposé-sondage de l’IASB « Appliquer IFRS 9 Instruments financiers avec IFRS 4 Contrats d'assurance » (ED/2015/11)

Suivi des dernières délibérations de l’IASB. Aucune décision n’a été prise.

Exposé-sondage de l’IASB « Cadre conceptuel de l’information financière » (ED/2015/3)

Examen des décisions provisoires prises par l’IASB et d’un document de discussion sur la façon dont le cadre conceptuel pourrait apporter plus de guidance  sur le choix des bases d’évaluation. Aucune décision n’a été prise.

Travail pro-actif de l’EFRAG « Questions d’application dans le domaine de l’actualisation »

Examen des améliorations possibles de la guidance fournie par IAS 37 « Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels », suggérées par le secrétariat de l’EFRAG, dans les domaines d’interaction entre les flux de trésorerie prévisionnels et les taux d’actualisation, les informations à fournir et les prévisions de taux à long terme.

Bien que reconnaissant les points positifs de certaines de ces propositions, le TEG dans son ensemble n’est pas favorable pour la poursuite de ce projet dans cette direction.

Travail pro-actif de l’EFRAG sur l’amortissement et la dépréciation du goodwill

Examen d’un document contenant des données quantitatives sur le goodwill et les tendances en matière de dépréciation du goodwill dans les états financiers d’un échantillon d’entités européennes pour la période allant de 2007 à 2014. Aucune décision n’a été prise.

Projet de recherche de l’IASB sur le goodwill et la dépréciation

Examen d’une proposition du staff de l’IASB de modifier le test de dépréciation pour répondre aux préoccupations des investisseurs concernant la reconnaissance tardive des pertes de valeur sur le goodwill. Aucune décision n’a été prise.

Projet de l’IASB « Contrats d’assurance »

Session pédagogique. Aucune décision n’a été prise.

Pour télécharger  l’EFRAG Update  (en anglais)

Pour se connecter au  site internet  de l’EFRAG

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