IASB
- Soutien du conseil de surveillance au normalisateur comptable international (septembre 2009)
- 05 octobre 2009
Dans une déclaration datée du 22 septembre 2009, qui a précédé de quelques jours le sommet du G20 organisé à Pittsburgh, le Conseil de surveillance de l'IASCF a renouvelé le soutien qu'il apporte aux trustees (membres de l'IASCF). Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Exposé-sondage (ED2009/9) "Classement des droits de souscription émis"
- 04 octobre 2009
L'IASB a publié, le 6 août 2009, un exposé-sondage (ED/2009/9) intitulé "Classement des droits de souscription émis", visant à apporter des amendements à IAS 32 "Instruments financiers : présentation". Les commentaires pouvaient être apportés jusqu'au 7 septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication d'IFRIC D25 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres"
- 21 septembre 2009
L'IFRIC a publié, le 6 août 2009, à des fins de commentaires, le projet d'interprétation IFRIC D25 "Extinction de passifs financiers au moyen d'instruments de capitaux propres". Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 5 octobre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Renouvellement du mandat de quatre trustees
- 03 août 2009
Le comité de surveillance de l'IASCF a approuvé la recommandation par les trustees du renouvellement du mandat de quatre d'entre eux, pour une durée de trois années. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Rapport du groupe conseil sur la crise financière
- 03 août 2009
Le groupe conseil sur la crise financière a publié, le 28 juillet 2009, ses recommandations portant sur les activités de normalisation comptable et sur les autres changements à apporter à l'environnement international de réglementation, à la suite de la crise financière. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication d'amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" (exemptions additionnelles)
- 27 juillet 2009
L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, des amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS". Ces amendements traitent de l'application rétrospective des IFRS à des situations particulières et visent à s'assurer que les entités qui appliquent les IFRS ne devront pas supporter des coûts ou des efforts excessifs lors de leur transition. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Exposé-sondage (ED/2009/8) sur les activités à tarifs réglementés
- 27 juillet 2009
L'IASB a publié, le 23 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/8) sur les activités à tarifs réglementés. Les commentaires peuvent être transmis jusqu'au 20 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Exposé-sondage (ED/2009/7) d'améliorations proposées à la comptabilisation des instruments financiers
- 20 juillet 2009
L'IASB a publié à des fins de commentaires, le 14 juillet 2009, un exposé-sondage (ED/2009/7) proposant des améliorations à la comptabilisation des instruments financiers. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 14 septembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Publication d'IFRS pour les PME
- 15 juillet 2009
L'IASB a publié, le 9 juillet 2009, son référentiel pour les PME. Celui-ci se présente sous la forme d'une norme internationale d'information financière destinée à être utilisée par les petites et moyennes entités (PME) qui représentent, selon les estimations de l'Organisation de Coopération et de Développement Economique (OCDE), 95 % du total des entreprises. Pour en savoir plus, consulter l'article.
- Exposé sondage (ED/2009/6) sur le rapport de gestion
- 13 juillet 2009
L'IASB a publié, le 23 juin 2009, un exposé-sondage (ED/2009/6) consacré au rapport de gestion, qui ne revêt aucun caractère obligatoire, contrairement aux normes (IAS et IFRS) et aux interprétations (SIC et IFRIC) que le normalisateur comptable international élabore. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 1er mars 2010. Pour en savoir plus, consulter l'article.
