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Compte-rendu de la réunion du DPOC de mai 2016


Le 9 juin 2016, la Fondation IFRS a publié le compte-rendu de la réunion du Due Process Oversight Committee (DPOC) qui s’est tenue en mai 2016.

Le DPOC est un comité de la Fondation IFRS, en charge de veiller au respect du due process de l'IASB et de son comité d'interprétation.

Le DPOC s’est intéressé aux sujets suivants lors de sa réunion de mai 2016 :

  • Consultation sur l’agenda de l’IASB,
  • Dates d’entrée en vigueur différentes pour IFRS 9 et la prochaine norme sur les contrats d’assurance,
  • Norme sur les contrats d’assurance : revue du due process tout au long du cycle de vie,
  • Taxonomie IFRS : due-process,
  • Revue de la structure et de l’efficacité : les réunions du DPOC devraient-elles être publiques ?
  • Benchmarking des due-process : remarques préliminaires,
  • Suivi des groupes consultatifs. 

Pour se connecter au site internet de la Fondation IFRS

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