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L'IASB a décidé de ré-exposé ses propositions sur les contrats d'assurance


L’IASB s’est réuni le 26 septembre 2012 pour poursuivre ses discussions sur ses propositions relatives à la comptabilité des contrats d’assurance. Bien que les délibérations ne soient pas terminées, le Board a considéré qu'il était nécessaire de ré-exposer ses propositions afin de rassurer le marché. En outre, il a conclu que la réexposition ne devait porter que sur un éventail limité de questions.

Lorsque l’IASB a pris la décision de réexposer, il a pris en compte un certain nombre de facteurs, tels que le temps consacré jusqu’à présent à ce projet et la nécessité de produire la version définitive de la norme en temps utile. Cependant, le Board a estimé qu'il était nécessaire de réexposer, compte tenu des modifications substantielles apportées à l’exposé-sondage initial et de l’importance de comprendre l’opérationnalité de ses propositions.

L’IASB a souhaité cibler les questions, pour éviter de ré-ouvrir le débat sur les points qui ont déjà été tranchés et suffisamment re-délibérés.

Les questions ciblées dans le nouvel exposé-sondage portent sur :

  • Le traitement des contrats participatifs,
  • La présentation des primes dans l'état du résultat global,
  • Le traitement des profits non acquis dans un contrat d'assurance,
  • La présentation dans les autres éléments du résultat global (OCI) des effets liés aux changements du taux d’actualisation utilisé pour mesurer les passifs des contrats d’assurance,
  • L’approche de la transition.

Pour télécharger le communiqué de presse  de l'IASB (en anglais)

Pour se connecter au site internet  de l'IASB

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