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Programme de travail de l'IASB à jour au 5 novembre 2013


L'IASB vient de publier son programme de travail, actualisé au 5 novembre 2013.

Projets devant être finalisés avant la fin 2013
  • La norme sur la comptabilité de couverture (IFRS 9)
  • La norme IAS 19 amendée "Régimes à prestations définies : contributions des employés" (ED/2013/4)
  • Améliorations annuelles des IFRS cycle 2010 - 2012 (ED/2012/1)
  • Améliorations annuelles des IFRS cycle 2011 - 2013 (ED/2012/2)
  • Exposé-sondage relatif aux Améliorations annuelles des IFRS cycle 2012 - 2014
  • Exposé-sondage relatif aux Etats financiers individuels : la méthode de la mise en équivalence (amendements à IAS 27)
Projets annoncés précédemment pour 2013 (selon programme de travail au 23 septembre 2013) et repoussés à 2014
  • La norme sur la comptabilisation du revenu : prévue pour le 1er trimestre 2014
  • La norme IFRS 11 amendée "Acquisition d'une participation dans une opération conjointe" (ED/2012/7) : prévue pour le 1er trimestre 2014
  • Les normes IFRS 10 et 28 amendées "Ventes ou apports d'actifs à une entreprise associée / coentreprise" (ED/2012/6) : prévues pour le 1er trimestre 2014
  • Les normes IAS 16 et IAS 38 amendées "Clarification des méthodes d'amortissement acceptables" (ED/2012/5) : prévues pour le 1er trimestre 2014
  • La norme IAS 28 amendée "Mise en équivalence : quote-part des autres variations de l'actif net" (ED/2012/3) : prévue pour le 1er trimestre 2014
  • Le document à fins de discussion sur la "Comptabilité de macro-couverture" : prévu pour le 1er trimestre 2014
  • Exposé-sondage relatif à la "Comptabilisation des actifs d'impôts différés sur pertes non réalisées (amendements à IAS 12)" : prévu pour le 1er trimestre 2014
Précisions sur le calendrier
  • Norme intermédiaire sur les "Activités à tarifs réglementés" : prévue pour le 1er trimestre 2014

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