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Réunion des trustees de la Fondation IFRS à Francfort


Le 31 octobre 2013, la fondation IFRS a publié le résumé des conclusions de la réunion des trustees de la Fondation IFRS qui s’est tenue du 15 au 17 juillet à Francfort.

Rapport de la session exécutive des trustees (par Michel Prada président de la fondation IFRS) :
  • Les trustees ont été informés des relations avec l’IOSCO (International Organisation of Securities Commissions/Organisation internationales des commissions de valeurs), de l’avancement du projet sur les profils des différentes juridictions, de la nécessité pour la fondation de gérer ses ressources le plus efficacement possible.
  • Les trustees ont examiné :
    • Une proposition de programme d’engagement des parties prenantes pour s’assurer que les contacts de niveau politique sont suffisamment informés du travail de la fondation et de l’IASB.
    • Le calendrier de la prochaine revue de la constitution, qui doit être revue tous les cinq ans. La prochaine revue doit être achevée en 2015.
    • Les développements des IFRS à travers le monde (notamment au sein de l’Union Européenne).
  • Les trustees ont débattu des développements aux Etats-Unis, et du financement de la fondation IFRS.
  • Ils ont également entendu le rapport du président du Monitoring Board, ainsi que celui du président de l’IFRS Advisory Council.
Rapport du Président de l’IASB (Hans Hoogervorst) :

Le président de l’IASB a informé les trustees sur les activités en cours à l’IASB :

  • Les premiers pas du forum consultatif des normes comptables (Accounting  Standard Advisory Forum) ont dépassé les attentes, grâce à une qualité élevée des discussions du groupe.
  • L’IASB a publié en commun avec le FASB un exposé-sondage révisé sur les contrats de location.
  • Le Projet « dépréciation » avance.
  • Sur le projet « reconnaissance des revenus », les deux Boards sont déterminés à continuer les discussions en octobre pour finaliser la nouvelle norme.
  • L’exposé-sondage révisé sur les contrats d’assurance voit sa période de commentaires s’achever en octobre.
  • Le document de discussion sur le cadre conceptuel  a été publié pour commentaires, avec une date de clôture des commentaires du 14 janvier. 
Rapport du Président du DPOC (Due Process Oversight Committee – Scott Evans) :

Le DPOC s’est intéressé aux sujets suivants lors de sa réunion d’octobre 2013 :

  • Revue des activités techniques en cours à l’IASB.
  • Discussion sur la politique de l’IASB en matière de matériel pédagogique.
  • Mise à jour sur les activités du Groupe consultatif sur les analyses d’impacts.
  • Discussion sur les observations des membres du DPOC ayant assisté aux réunions des groupes consultatifs depuis juillet.
  • Information financière électronique avec un focus sur la taxonomie digitale pour les normes IFRS et l’XBRL.
  • Correspondance avec Business Europe.
  • Traitement des synthèses des activités outreach. 
Activités régionales outreach :

Rencontre avec le comité des normes comptables d’Allemagne. 

Pour se connecter au site internet de la Fondation IFRS.

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