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Réunion des trustees de la Fondation IFRS à Johannesburg


Le 25 juillet, la fondation IFRS a publié le résumé des conclusions de la réunion des trustees de la Fondation IFRS qui s’est tenue du 9 au 11 juillet à Johannesburg.

Rapport de la session exécutive des trustees (par Michel Prada président de la fondation IFRS) :

Les débats ont porté sur :

  • Les relations avec l’IOSCO (International Organisation of Securities Commissions/Organisation internationale des commissions de valeurs), le financement de la Fondation IFRS, et plus généralement sur la revue de la stratégie de la Fondation.
  • Une enquête menée au Canada sur le coût de la transition aux IFRS.
  • Les développements des IFRS à travers le monde.
  • Les progrès du Japon qui a accru le nombre de sociétés autorisées à adopter les normes de l’IASB.
  • Les besoins des économies émergentes (notamment la norme IFRS pour les PME).  
Rapport du Président de l’IASB (Hans Hoogervorst) :

Le président de l’IASB a informé les trustees sur les activités en cours à l’IASB :

  • Exposé-sondage révisé sur les contrats de location en commun avec le FASB.
  • Exposé-sondage révisé sur les contrats d’assurance.
  • Projet « dépréciation » : le FASB et l’IASB ont prévu une discussion commune en juillet  sur les réponses à leurs deux propositions. Alors que les modèles proposés par l’IASB et le FASB pourraient se rapprocher, il semble que la convergence ne sera pas atteinte.
  • Cadre conceptuel : le document de discussion serait publié plus tard en juillet. L’IASB prévoit d’achever ce projet en 2015.
  • Forum de discussion sur les notes annexes : la synthèse des retours date de mai.  

Dans le court terme, l’IASB a essayé de prendre des mesures sur les points suivants :

  • IAS 1 – Présentation des états financiers : l’IASB souhaiterait proposer des amendements limités à IAS1 afin de permettre aux préparateurs d’exercer leur jugement dans leurs rapports financiers.
  • Dispositions relatives aux notes annexes dans les nouvelles IFRS : l’IASB a entamé des projets, utilisant une formulation moins prescriptive plus axée sur les principes.
  • Matérialité : l’IASB voudrait évaluer s’il doit développer des guides d’application ou du matériel pédagogique. 
Rapport du Président du DPOC (Due Process Oversight Committee – Scott Evans) :

Le DPOC a revu les sujets suivants lors de sa réunion de juillet 2013.

  • Activités techniques en cours à l’IASB.
  • Projet reconnaissance des revenus.
  • Groupes consultatifs.
  • Calendrier de la production des documents pour le reste de l'année 2013. 
Activités régionales outreach :

Rencontre avec l’institut des experts-comptables d’Afrique du Sud (South African Institute of Chartered Accountants). 

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS.

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