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Réunion du DPOC à Johannesburg


Le 30 juillet 2013, la fondation IFRS a publié le rapport de la réunion du Due Process Oversight Committee (DPOC) qui s’est tenue le 10 juillet à Johannesburg. 

Activités techniques en cours à l’IASB

Projets majeurs :

  • Instruments financiers : classification et évaluation, dépréciation, comptabilité de couverture et de macro-couverture.
  • Contrats de location et contrats d’assurance.
  • Cadre conceptuel.   

Le DPOC s’est satisfait de l’application de toutes les exigences requises en matière de due process selon le manuel du DPOC, lors de tous ces projets majeurs.

Projets de mise en place et de maintenance :

  • Etats financiers individuels.
  • Dispositions sur les notes annexes en matière d’évaluation de la continuité d’exploitation.
  • Taxes prélevées par une autorité publique.
  • Revue post-application d’IFRS 3 « Regroupement d’entreprises ».    

Autres projets :

  • Matériel pédagogique.
  • XBRL. 
Production et calendrier de documents consultatifs et définitifs pour le reste de l'année 2013 :

L’IASB a expliqué au DPOC qu’il envisageait un certain nombre d’étapes pour gérer la charge de travail et en décharger une partie sur les parties prenantes. 

Prochaine IFRS sur la reconnaissance des revenus - Revue du due process sur la durée de vie du projet :

Le DPOC s’est satisfait de l’application par ce projet de toutes les étapes du due process nécessaires à l’achèvement d’une nouvelle norme.

Le DPOC a également procédé à une revue des groupes consultatifs, et à un rapport annuel sur le protocole de due process. 

Pour se connecter au site internet  de la Fondation IFRS.

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